Le programme d’utilisation non-commerciale de la symbolique des XXII-èmes Jeux Olympiques ainsi que des XI-èmes Jeux Paralympiques d’hiver 2014 à Sotchi, Russie, développé selon les recommandations du Comité International Olympique, offre aux sociétés à but non-lucratif intéressées la possibilité d’utiliser la symbolique des Jeux.
Le programme d’utilisation non-commerciale de la symbolique des Jeux est développé pour les organisations participant à l’organisation des Jeux.
Afin d’obtenir l’autorisation d’utiliser la symbolique des Jeux dans le cadre du programme ci-dessus, les organisations concernées doivent remplir le formulaire de demande d’autorisation ci-joint.
Préalablement, les organisations concernées sont invitées à prendre connaissance du Règlement de dépôt et d’étude des demandes d’autorisation d’utilisation de la symbolique des Jeux, ainsi que des conditions obligatoires à remplir afin que cette demande d’autorisation soit prise en compte.